• Un accompte de 30% est demandé au départ avec un minimum de 500€.

• Lors de l'entretien pour la création, on se fixera des dates d'échéances pour la reception des photos et du texte. Si le délai n'est pas respecté. Le site serra facturé dans lequel il serra à la date finale. Nous ne sommes pas responsable de la non livraison des informations demandées.

• Toute facture se paie sans financement.

• Aprés avoir envoyé une facture, le client à 10 ouvrables pour faire le paiement, au delà il lui serra éventuellement compter des intêrets de retards.

1) CONDITIONS D'UTILISATION À PARTIR DU 01/04/2013

Les conditions de vente suivantes sont conclues d'une part entre Rixnet se situant à Auderghem , avenue des frères Goeamaere 59 , immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n° BE 0829566170 et d'autre part avec toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la boutique de Rixnet (www.rixnet.be) dénommée ci-après l'acheteur. Sauf convention contraire acceptée par les deux parties, seules sont d'application les conditions générales et particulières du présent devis, bon de commande, bon de livraison ou facture.

A) OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Rixnet et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par via le site marchand de Rixnet ou via téléphone, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'achat d’un produit à travers la boutique implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Rixnet se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Les conditions appliquées seront celles en vigueur à la date de la commande.

B) CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS VENDUS

Les produits vendus sont tous ceux qui se trouvent dans la boutique hébergée sur le site de Rixnet. Ces produits sont dans la limite des stocks disponibles. Les photos du catalogue sont les plus représentatives que possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert final.

C) TARIFICATION

Tous les prix de la boutique sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable à la date de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Rixnet se réserve d’adapter ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable pour l'acheteur. Les frais de transport et de livraison ne sont pas inclus dans les prix des produits.

D) COMMANDES

L'acheteur, qui souhaite passer une commande pour l’achat d’un produit doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes ses coordonnées demandées ou en introduisant son adresse mail et son mot de passe s’il est déjà enregistré dans notre système.
- remplir son panier en cliquant sur les objets désirés.
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée seront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par email une confirmation de la commande enregistrée.
Toutes les commandes frauduleuses, suspectes ou commandes ayant été passées après un piratage attaque du site seront automatiquement détruites et ne seront jamais livrées.

E) MODALITÉS DE PAIEMENT

Sauf stipulation contraire écrite, nos factures sont payables au comptant.
À la demande de l'acheteur, il lui sera envoyé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

F) RESPONSABILITÉ

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que piratage, perte de données, virus, vers, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

G) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de Rixnet sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Rixnet. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site ( copie des photos, etc, … ).

H) RÉCLAMATION

Toute réclamation relative à des services prestés doit, à peine de nullité, nous parvenir par lettre recommandée dans les huit jours de la réception de la facture.

1) REGLEMENTS DES LITIGES

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi belge.

2) LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charfe de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté RIXNET.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent de trente jours la date de livraison prévue, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur sera remboursé.
Les livraisons ne se font que lorsque le paiement est arrivé.
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux
Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles.

3) MENTIONS LÉGALES

Toutes les commandes se font au comptant. Il n’existe pas de possibilité de faire des crédits ou de payer en plusieurs fois.

4) A PROPOS

Rixnet est situéeà l’adresse suivante :
59, av des frères Goemaere, 1160 Auderghem Belgique
Email : info@rixnet.be
Tel : 00 32 477 970 094
Numéro de TVA : BE 0829566170

Desprez Sylvain

5) PAIEMENT SÉCURISÉ

Les paiements seront réalisés par virement bancaire compte ING ou via Paypal.

Grâce à Paypal, nous vous donnons donc accès au paiement sécurisé et la possibilité de régler avec l'ensemble des principales cartes de crédit.

6) POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les données encodées par les acheteurs resteront confidentielles au niveau de Rixnet.

7) DROITS DE RÉTRACTATION

Les produits spécialement conçus pour l’acheteur ne seront pas repris et l'acheteur ne pourra faire appel à la clause de rétractation.
En cas d’annulation d’une commande d’un produit non personnalisé venant du site une indemnité forfaitaire et irréductible fixée à 30 % du montant de la commande hors ristourne sera due.